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Préparation de rapports d’expertise et comparution en cour à titre de
témoin-expert : |
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Conséquences sur la qualité des eaux souterraines de
l’entreposage de sels
par le Ministère des Transport ( Pouliot Mercure, procureurs )
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Inondation d'un terrain de camping à
Saint-Jean-Baptiste-de-Rouville,
suite à des pluies diluviennes
( Pagé, Duchesne, procureurs ) |
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Construction d'un pont au lac Ouimet,
Sainte-Anne-des-Lacs ( M. Jean-guy Bigras, prop.) |
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Inondation en rapport avec une voie ferrée à Maple Grove
( Heenan Blaikie, procureurs ) |
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Préparation de rapports d’expertise dans des
causes qui ont été réglées hors cour :
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Gestion hydrique du Saint-Maurice suite à un accident
d’hélicoptère
survenu à la centrale
de la Trenche ( Nicholl Pasquell Mede,
procureurs )
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Déraillement d’août 1993 au
millage 17,8 de la
subdivision CRAN de CN RAIL
suite à l'enlèvement d'un barrage de castors ( Heenan Blaikie, procureurs )
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Mesure, analyse et évaluation
des conséquences environnementales du rejet
des
eaux usées de la CUM dans le Saint-Laurent (pour Huot et
Beauchamp, procureurs) |
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Détermination de la ligne naturelle des hautes eaux au
Lac-des-Îles, MRC d'Antoine-
Labelle ( Me Jacques Lauzon, procureur ) |
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Répercussions hydrologiques de la
construction d'un barrage
à Notre-Dame-de-la-Salette
( Ogilvy Renault, procureurs ) |
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Préparation de rapports d’expertise dans des
causes qui n'ont pas encore été
entendues :
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Remblai
illégal dans un cours d'eau
( Ville de Sainte-Agathe / Deveau, Bourgeois, Gagné, Hébert, procureurs ) |
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Litige sur la désignation d'un cours d'eau au lac Sinclair, municipalité de
La Pêche
( Deveau et al ) |
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Aspects hydrauliques d'un lac artificiel et relocalisation de l'exutoire à
Saint-Adolphe-d'Howard
( Slythe Blaisel & Associés ) |
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Stabilité des berges exposées à l'action des vagues, construction d'un muret
et remblayage dans le lit du lac Masson ( Godard, Bélisle, St-Jean et
Associés ) |
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Préparation et présentation de rapports d’expertise dans des audiences : |
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de la Régie de l’Énergie sur la quote-part de la petite hydraulique,
en ce qui
concerne les impacts environnementaux des petites centrales ( pour
l’AQPER ) |
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du
BAPE sur le projet de centrale Mercier, en ce qui concerne les
conséquences
de la gestion du réservoir Baskatong ( pour le Domaine du Rapide
Bitobi ) |
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du
BAPE sur l’ouvrage de contrôle de la rivière des Mille-Îles, en ce
qui concerne
les impacts en amont de l’ouvrage ( pour les riverains de
Laval-sur-le-Lac ) |
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Préparation et présentation de mémoires à des
commissions : |
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Audiences publiques de la
ville de Montréal
sur la fluoration des eaux ; proposition d’une
alternative : la fluoration
du sel alimentaire
( pour SODEREC International, France )
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Commission parlementaire sur le projet de centrale à
réserve pompée de la rivière
Jacques-Cartier ( au nom d’Hydro-Québec ) |
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Commission Nicolet sur la crise du verglas
( au nom de l’Association québécoise de la production d'énergie
renouvelable ( AQPER ) |
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Commission parlementaire sur le plan d’équipement
d’Hydro-Québec
( au nom de l’AQPER ) |
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Table de concertation sur la politique énergétique, à
Chicoutimi et à Gatineau, sur la contribution de la petite hydraulique
( pour Hydro-Pontiac et Écohydro ) |
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Divers : |
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Responsable d'un groupe d'avocats, d'ingénieurs, et
d'analystes pour supporter les procureurs de la SDBJ, de la SEBJ et
d’Hydro-Québec dans la demande d'injonction interlocutoire sur le projet de la Baie-James
( «Procès du siècle» ) |
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Représentant du promoteur aux audiences du BAPE sur le
projet éolien Le Nordais
à Matane et Cap-Chat |
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Porte-parole de l’AQPER ( intervenant ) auprès de la
Commission Doyon
sur la production privée |